Accueil du site > Mairie et démarches > Conseil municipal > Conseil Municipal du lundi (...)

Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2017

Contenu de la page : Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2017

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

LUNDI 6 novembre 2017 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :

1) Vacance du poste de 3e adjoint : élection d’un nouvel adjoint sans élection municipale partielle préalable

2) Election du nouvel adjoint

3) Tableau des emplois

4) Tarifs 2018

5) Tarifs annonces bulletin annuel et trimestriel 2017

6) Subvention 2017 au F.S.L.

7) Vente de la maison située 1123-1140 rue de Genève à l’association Habitat et Humanisme des Pays de l’Ain

8) Acquisition du bien situé 918 rue des Granges

9) 3 CM : extension de la compétence en matière de politique du logement et du cadre de vie

10) Cadence d’amortissement budget annexe

11) Décisions modificatives n°1-2017 :  Commune  Eau  Budget annexe

12) Garantie d’emprunts DYNACITÉ : avenant suite à aménagement de la dette

13) Convention avec Conseil Départemental 01 pour mise en accessibilité de l’arrêt de bus de la place des Tilleuls sur RD 1084

14) Délimitation du D.P.A.C. de l’A.42 : avis du Conseil Municipal

15) Installation classée – SAS GRANULAT – renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière à Pizay : avis du Conseil Municipal

16) Questions diverses

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

Télécharger la Vcard