Chasseurs

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Chasseurs, prenez connaissance d’un arrêté arrêté préfectétoral concernant la suspension de la chasse en ce moment (janvier 2017). Un autre arrêté autorisant la destruction du corbeau freux et de la corneille noire datant du 24 février 2016 .

Chaque année, des arrêtés préfectoraux parviennent à la mairie.
Trouvez ici les plus récents, régulièrement actualisés.

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20 documents en archive

Documents récents :

Arrêté modifié pour la lutte des ragondins et des rats musqués 2015-2016 octobre 2015 PDF - 117.4 ko
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Arrété pour la lutte contre les ragondins et les rats musqués 2015-2016 octobre 2015 PDF - 112.5 ko
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Arrêté septembre 2015 concernant la présence de loutre et de castor dans l’ Ain septembre 2015 PDF - 109.7 ko
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Arrêté ministériel 2015 destruction des nuisibles ensemble du territoire août 2015 PDF - 104.6 ko
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Arrêté ministériel 2015 destruction des nuisibles Ain août 2015 PDF - 181 ko
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Arrêté du 29 octobre 2014 modifiant la chasse du cerf en temps de neige novembre 2014 PDF - 1 Mo
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Arrêté 2014-2015 lutte contre le ragondin et le rat musqué valable jusqu’au 30 juin 2015 juillet 2014 PDF - 112.1 ko
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Arrêté 2014-2015 autorisation tir sangliers juillet 2014 PDF - 112.8 ko
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A noter

En vertu de la loi, les jours de fermeture de la chasse sont les mardis et vendredis, sauf s’ils tombent sur un jour férié.

Téléchargements

Arrêté du 24/01/2017 instituant une suspension de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau dans le département de l’Ain janvier 2017 PDF - 115.7 ko
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Arrêté sur les périodes et modalités pour la destruction des sangliers du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017 juillet 2016 PDF - 541.2 ko
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Arrété relatif à l’ouverture et la cloture de la chasse 2016/2017 juillet 2016 PDF - 5.2 Mo
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Arreté 2016-2017 relatif à l’ouverture de la chasse à tir du "chevreuil" et du "daim" juillet 2016 PDF - 448 ko
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Arrété du 24 février 2016 autorisant la destruction du corbeau freux et de la corneille noire avril 2016 PDF - 84 ko
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