Alerte sur toutes les pages

Bienvenue sur le site de la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel (3CM).
Pour toute remarque ou suggestion, écrivez au webmaster. Bonne visite sur nos pages !
Accueil du site > Marchés publics > Accord-cadre à bons de commande

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d’entretien courant et interventions d’urgence sur l’éclairage public de la 3CM

Contenu de la page : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d’entretien courant et interventions d’urgence sur l’éclairage public de la 3CM

1. Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Communauté de Communes de la Côtière à Montluel - 85 Av. Pierre Cormorèche- 01120 MONTLUEL- Tél : 04 78 06 39 37

2. Pouvoir adjudicateur : M. le Président

3. Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d’entretien courant et interventions d’urgence sur l’éclairage public de la 3CM

4. Caractéristiques principales : Accord-cadre à bons de commande, art 78 et 80 du Décret Marchés Publics, durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois 1 année. Montant annuel mini : 0 € HT ; montant maxi sur la durée totale maximale : 89 900,00 € HT

5. Date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2017

6. Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières - Références professionnelles.

7. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Celles prévues aux articles 44, 48 à 51 du Décret marchés publics n° 2016-360 (voir détails au RC)

8. Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le RC (voir détails au RC) à savoir : prix (40 %) ; valeur technique (60 %) ;

9. Type de procédure : procédure adaptée (art. 27 Décret marchés publics n° 2016-360)

10. Date limite de réception des offres : le vendredi 8 septembre 2017, à 12 h 00, terme de rigueur.

11. Conditions et mode de paiement pour obtenir le Dossier de Consultation des Entreprises : Le DCE peut être téléchargé gratuitement sur le site www.3cm.fr rubrique marchés publics

12. Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus :

  • Renseignements administratifs : coordonnées idem point 1
  • Renseignements techniques : Richard SIMMINI - Tel : 06.84.38.49.64 - infos@3cm.fr

13. Adresse et mode de transmission des offres : Adresse idem point 1 Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

14. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.

15. Date d’envoi du présent avis à la publication : le lundi 7 août 2017

Téléchargements

CCAP AC août 2017 PDF - 762.5 ko
Télécharger
AE AC août 2017 PDF - 756.9 ko
Télécharger
CCTP AC août 2017 PDF - 839.2 ko
Télécharger
RC AC août 2017 PDF - 640.5 ko
Télécharger
ANNEXE CCTP août 2017 Excel - 1.2 Mo
Télécharger